Le développement durable passe par la préservation des sols

Les sols rendent un grand nombre de services aux hommes et aux écosystèmes : support de la croissance des végétaux, recyclage de nos déchets, régulation du climat et du cycle de l’eau, support et habitat d’une immense biodiversité, épuration des eaux, protection de notre patrimoine archéologique.

Ils sont au cœur de grands enjeux planétaires comme la sécurité alimentaire mondiale, le changement climatique et la biodiversité. Les fonctions qui permettent ces services sont directement menacées, voire annihilées, par l’étalement urbain et par le développement des infrastructures qui s’y rapportent, ainsi que par le « mitage » et le développement des lotissements en zones péri-urbaines ou rurales.

L’artificialisation et imperméabilisation des sols en France métropolitaine atteignent aujourd’hui un rythme de 27 m2 par seconde. Tous les 7 ans, c’est une surface équivalente à celle d’un département qui disparaît sous la croissance de l’urbanisation et diverses formes difficilement réversibles d’occupation des sols. Cette accélération est encore plus marquée dans les territoires d’Outre-Mer.

Les conséquences en sont multiples : perte du pouvoir de stockage de carbone des sols et augmentation de l’effet de serre, accélération du ruissellement et de l’érosion en aval, perte du pouvoir de filtration des eaux souterraines et contamination des eaux superficielles, perte de production végétale et alimentaire, diminution de la capacité de régulation thermique et augmentation de l’impact des canicules sur les populations, perte de biodiversité.
À l’échelle mondiale, on estime par exemple qu’une augmentation relative des stocks de carbone des sols de 4 pour mille par an permettrait de compenser l’ensemble des émissions de gaz à effet de serre de la planète. Or, en bétonnant nos sols, nous annihilons toute leur capacité de stockage additionnel de carbone.

Les sols agricoles que nous « bétonnons » sont également souvent les plus productifs. En diminuant ainsi notre potentiel de production, nous augmentons notre empreinte écologique sur d’autres surfaces du globe où il faut parfois 10 fois plus d’espace pour produire ce que nos sols et notre climat permettent. Indirectement, nous participons à l’augmentation mondiale de la déforestation et à l’accaparement des terres des plus pauvres. Le phénomène est général et met en péril la sécurité alimentaire mondiale : 20 millions d’hectares de terres agricoles sont convertis chaque année dans le monde pour l’expansion urbaine et industrielle, soit plus que la surface des terres arables de la France.

Pourtant, nous disposons de larges espaces qu’il est possible d’aménager sans entraîner toutes ces conséquences néfastes. Il nous faut apprendre à reconstruire la ville dans la ville, à reconquérir les friches industrielles, et, lorsque nous le faisons, à veiller à ce que des espaces permettant le fonctionnement des sols y soient maintenus.

La situation est d’autant plus préoccupante que d’autres menaces, d’origine naturelle ou humaine, pèsent également sur les sols en France et dans le monde : érosion, désertification, salinisation, contamination, acidification. En France, environ 20 % du territoire est sujet à une érosion dont l’intensité conduit lentement à une perte irréversible de nos sols. Dans le monde, ce sont 24 milliards de tonnes de sol par an qui sont entraînées par érosion, soit 3,4 tonnes par habitant et par an.

Toutes ces pertes sont en règle générale quasi-irréversibles ; la formation des sols prend des dizaines – voire des centaines – de milliers d’années. Les sols devraient être considérés comme un patrimoine de l’humanité et le développement durable doit passer par leur préservation et leur protection.
Dominique Arrouays

Président de l’Association Française pour l’Etude des Sols. Membre du Groupe Intergouvernemental pour les Sols de la FAO, ancien membre du Groupe Intergouvernemental pour l’Etude du Climat des Nations Unies.

La protection juridique des sols reste insuffisante

En dépit de son importance dans la biosphère, le sol ne bénéficie pas d’une reconnaissance juridique spécifique ni, partant, d’une protection au même titre que l’air ou que l’eau, sans doute en raison de son appropriation. Il n’est le plus souvent envisagé que comme sol-surface, support d’activités (urbanisme…) plutôt que comme sol-matière et, lorsqu’il l’est dans ce dernier cadre, le support de production l’emporte sur le biotope ou sur les services écosystémiques essentiels qu’il rend comme la filtration de l’eau. Il n’y a guère que lorsqu’il connaît certaines atteintes susceptibles d’affecter la santé humaine qu’il est pris en compte, du fait des pollutions qui peuvent l’atteindre mais ce n’est pas le sol comme tel qui est pris en considération.
Le sol peut être atteint dans sa disponibilité, en raison de son artificialisation et de son imperméabilisation sous l’effet d’aménagements divers, mais aussi quantitativement, en raison d’érosions sous des formes variées. Des restrictions peuvent être apportées à ces atteintes en vue notamment de limiter l’étalement urbain, par le jeu de la densification de l’existant, ou en protégeant les sols à vocation agricole, forestière ou naturelle, par la limitation ou l’interdiction de changement d’affectation (planification, fiscalité…). Le sol agricole, partage avec le sol urbain, l’essentiel de la réglementation, l’objectif étant de protéger ses qualités agronomiques et d’éviter les atteintes à la santé et à l’environnement que sa mise en valeur peut générer. Les mesures à cette fin sont nombreuses, du simple avis pour éviter la consommation des terres agricoles aux interdictions dans certaines zones dites vulnérables, en passant par les baux ruraux, les pratiques d’épandage, le contrôle de la mise sur le marché des produits phytosanitaires et des intrants, l’éco-conditionnalité. Elles peinent cependant à trouver leur pleine application.
Des dispositions plus récentes ambitionnent de restaurer les propriétés du sol avec, d’une part, les obligations de remise en état (à la suite de l’exploitation d’une installation industrielle, par exemple) et, d’autre part, la responsabilité environnementale en cas de dégradation du milieu, portant atteinte à la santé. Elles se doublent de dispositions destinées explicitement à restaurer les fonctions du sol, le régime de la responsabilité environnementale permettant à l’autorité administrative, du fait de certaines atteintes, d’intervenir et de prescrire des mesures permettant de garantir un retour à un état proche de son état initial.

La dispersion des textes, leurs insuffisances, incitent à réfléchir à un statut spécifique, définissant des principes essentiels. L’exemple vient de l’échelon communautaire, mais les difficultés rencontrées pour adopter une directive cadre sur le sol, pourtant initiée depuis 2006, illustrent les contradictions nées de finalités d’usages différentes. Des réflexions théoriques incitent à prendre en considération les services écosystémiques rendus par le sol, comme motif de sa protection, mais hésitent sur le statut et la qualification à conférer à ces services, du fait du caractère très fort du droit de propriété et conditionnent les démarches d’intervention auprès du propriétaire, de l’incitation à la contrainte, de la rémunération pour service rendu à l’indemnisation de la restriction pour garantir l’effectivité de tel ou tel service.

En dépit de cette variété de textes, de leur classement dans des corpus juridiques qui lui assignent des fonctions différentes et ne le protègent qu’aux seules fins qu’ils définissent, le sol reste ignoré par le droit, comme il reste ignoré des politiques et des populations, dans ses fonctions comme, parfois, dans son existence même.

Le Club Parlementaire pour la Protection et l’Etude des Sols pourrait se donner comme objectif de promouvoir son existence, ses fonctions et les nécessités de sa protection, tout en réfléchissant aux moyens de tous ordres destinés à le protéger et le gérer dans une perspective dépassant sa seule exploitation.

Pr. Philippe Billet,

Directeur de l’Institut de droit de l’environnement,
Université Jean Moulin – Lyon 3

Le Club Parlementaire pour la Protection et l’Etude des Sols (CPPES)

Elus de la République française, scientifiques, experts:
rejoignez le Club Parlementaire pour la Protection et l’Etude des Sols

Pourquoi s’intéresser aux sols agricoles, à leur santé, à leur fertilité ?
Les sols contiennent 25% de la biodiversité mondiale. Par leur couvert végétal, ils déterminent nos paysages, le dynamisme de notre système agricole, la qualité de notre nourriture. Ce sont, avec les océans, les principaux puits de carbone qui permettent de réguler le changement climatique. Ils sont au cœur de l’activité économique.

Pourtant, les sols restent le parent pauvre de nos politiques de protection de l’environnement.
Menacés par l’érosion, l’excès d’intrants chimiques et l’urbanisation, 56% des sols européens sont aujourd’hui dégradés, coûtant chaque année 38 milliards d’euros à l’Union européenne. Tous les 7 ans en France, l’équivalent d’un département français de terres disparaît à cause de politiques d’aménagement insuffisamment contrôlées.

Face à ce constat, il y a urgence. Les Nations unies ont fait de 2015 l’année mondiale des sols, alors que Paris accueillera la grande conférence sur le climat.

Le temps est venu d’agir !
Je lance donc, en partenariat avec l’Association française pour l’étude du sol, une initiative visant à réunir les parlementaires français, nationaux et européens autour d’un club parlementaire : le Club Parlementaire pour la Protection et l’Etude des Sols (CPPES).

Nos objectifs sont les suivants:
– sortir de l’impasse politique au Conseil européen, où une directive-cadre sur les sols reste bloquée depuis 2006;
– engager une vraie réponse européenne et nationale face aux menaces qui touchent les sols;
– sensibiliser les parlementaires français à la connaissance des sols.

Pour les atteindre, je souhaite mettre autour de la table les scientifiques, les parlementaires et les experts pour faire ensemble de la question des sols une des clés du débat environnemental national.

Je vous y invite.

Sandrine Bélier

Présidente fondatrice du Club Parlementaire pour la Protection et l’Etude des Sols,
Députée au Parlement Européen,
ancienne directrice de France Nature Environnement,
juriste de l’environnement et des droits de l’homme.

contact@cppes.org

Le sol épiderme fragile de la planète Terre

Les sols rendent un grand nombre de services aux hommes et aux écosystèmes.
Depuis des milliards d’années notre planète à développé la vie, mais quelque chose l’a transformée en une planète vivante…
Deep Down & Dirty The Science of Soil BBC Documentary

Restitution du colloque du 5 décembre 2013 en partenariat avec Natureparif dans l’hémicycle de la Société Nationale d’Horticulture Française

Le Colloque organisé par l’Association Française pour l’Etude du Sol accueille des personnalités du monde de la recherche, des associations, des praticiens, des légistes et des représentants des pouvoirs publics nationaux et internationaux : ministères, parlementaires, Commission Européenne…
Une présentation de l’état des sols dans le monde, en Europe et en France est réalisée. Elle est suivie d’un panorama des recherches conduites par l’INRA sur le thème sols et agro-écologie. Une revue des actions conduites en France et en Europe ainsi que l’état actuel de la législation sur les sols sont ensuite exposés.
Cette journée sera l’occasion de lancer le Club Parlementaire pour la Protection et l’Etude des Sols. Du fait de leur position d’interface et de leur multifonctionnalité, les sols doivent nécessairement faire l’objet d’une approche systémique et consensuelle.
L’objectif de cette journée est de réunir l’ensemble des acteurs dont l’intérêt commun est de préserver cette ressource.

En position d’interface dans l’environnement, les sols rendent un grand nombre de services écosystémiques.
Ils sont au cœur de grands enjeux planétaires particulièrement prégnants comme la sécurité alimentaire, la qualité des masses d’eau souterraines et superficielles, le changement climatique ou la biodiversité.
Les sols constituent donc une ressource naturelle qu’il convient d’épargner et de valoriser efficacement et durablement.
Leur formation est très lente et leur destruction peut être rapide et quasi irréversible. C’est en ce sens que l’on peut qualifier les sols de ressources non renouvelables.

Or les sols sont soumis à une pression accrue qui se traduit par des menaces sur la durabilité de leurs fonctions :

  • l’imperméabilisation sous l’effet de l’étalement urbain et de celui des infrastructures
  • l’érosion par la pluie, le vent ou les travaux aratoires
  • la baisse des teneurs en matière organique et des stocks de carbone des sols
  • la contamination diffuse ou ponctuelle
  • le tassement par les engins agricoles ou forestiers
  • la baisse de la biodiversité et du patrimoine génétique des organismes du sol
  • les inondations et les glissements de terrain
  • la salinisation
  • l’acidification, sous l’effet de phénomènes naturels ou d’origine humaine.

A l’échelle du territoire français, les deux premiers points sont les plus préoccupants. A l’échelle mondiale, s’y ajoute en particulier la contamination, très prégnante dans les grands pays émergents, dont la Chine et l’Inde.

En plus du changement climatique et de l’augmentation des surfaces touchées par l’aridité, la désertification est accentuée par des dégradations des sols d’origine naturelle ou humaine : érosion, surpâturage, salinisation.

Quelques chiffres clés :

Chaque seconde en France métropolitaine, 27 m2 de sol disparaissent par imperméabilisation. Chaque seconde dans le monde, ce sont 6350 m2 de terres agricoles qui disparaissent.

Chaque année dans le monde, 24 milliards de tonnes de sol sont emportées par l’érosion, soit environ 3,4 tonnes par être humain.

100 millions d’hectares sont affectés par la salinisation dans le monde, soit environ 5 fois la superficie cultivée de la France.

Une cuillère à soupe de sol contient plus de micro-organismes qu’il y a d’humains sur la planète.

Une augmentation relative de 4 pour mille par an des stocks de matière organique des sols suffirait à compenser l’ensemble des émissions de gaz à effet de serre de la planète. Inversement, une diminution relative de 4 pour mille doublerait nos émissions. Il est donc primordial de protéger ces stocks.

Seuls 22% des terres émergées sont considérées comme cultivables, dont 60% sont atteintes par des dégradations.

Entre 250 millions et 1 milliard de personnes sont menacées par la progression de la désertification.

Quelques estimations de coûts en Europe ou dans le monde :

En Europe (source CE, 2004)

  • Baisse des teneurs en matière organique : 3,4 à 5,6 Milliards €/an
  • Erosion : 0,7 à 14 Milliards €/an
  • Salinisation : 158 à 321 Millions €/an
  • Bénéfices de la biodiversité du sol : 2 Milliards €/an
  • Désertification > 3,3 Milliards €/an
  • Glissements de terrain : 1 à 2 Milliards €/an
  • Contamination : 2,4 à 17,3 Milliards €/an

+ Non estimés : Imperméabilisation, tassement, acidification…

Dans le monde

  • En évaluant la tonne de CO2 à 5€, le capital constitué par le carbone organique du sol représente 27500 milliards d’euros.

 2015 sera l’Année Mondiale des SOLS

 Dominique Arrouays : Ingénieur de Recherches INRA Orléans, Président de l’Association Française pour l’Etude du Sol, Membre du Groupe Intergouvernemental Technique sur les Sols de la F.A.O., Président du colloque de la Journée Mondiale des Sols (chaque année le 5 décembre).

dominique.arrouays@orleans.inra.fr

RETROUVEZ CI-DESSOUS LES CONFÉRENCES ET LES DÉBATS DU PREMIER COLLOQUE DE LA JOURNÉE MONDIALE DES SOLS, LE 5 DÉCEMBRE 2013

(Vidéos et présentations)

9h00 – Mot de bienvenue de Maxime Kayadjanian, Natureparif (Regarder et écouter l’intervention en vidéo)
9h10Dominique Arrouays, INRA, Président du Colloque, Président de l’Association Française pour l’Étude du Sol, Expert auprès de la FAO pour le partenariat mondial pour les sols, coordinateur scientifique du projet mondial GlobalSoilMap : « Présentation de l’AFES et de la journée » (Regarder et écouter l’intervention en vidéo)
– L’ÉTAT DES SOLS DANS LE MONDE, EN EUROPE, EN FRANCE –

9h15Dominique Arrouays, INRA :« Les enjeux et les menaces sur les sols : exemples mondiaux, européens et français » (Regarder et écouter l’intervention en vidéoTéléchargez la présentation en )
9h55François Houllier, PDG de l’INRA : « Sol et agroécologie » (Regarder et écouter l’intervention en vidéo Téléchargez la présentation en )
– LES GRANDS ENJEUX ÉCONOMIQUES, SOCIAUX, ENVIRONNEMENTAUX –

10h45Projection du film : « Les sols : votre allié silencieux », FAO (Regarder le film ici)

11h10Mr. Moujahed Achouri, Director Land and Water, représentation de la FAO et des organisations internationales associées : « Le partenariat global sur les sols » (Regarder et écouter l’intervention en vidéo)

11h20Mr. Jérôme Mousset, chef du service Agriculture et Forêts, Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Énergie (ADEME), Direction Productions et Énergies Durables : « Les sols et le changement climatique » (Regarder et écouter l’intervention en vidéoTéléchargez la présentation en )

11h30Valérie Maquère, Ministère de l’agriculture, de l’agro-alimentaire et de la forêt. Chef du bureau des sols et de l’eau, Sous direction de la Biomasse et de l’environnement, Direction générale des politiques agricoles, agroalimentaires et des territoires (DGPAAT), MAAF « Outils de connaissance et de gestion des sols pour l’agriculture » (Regarder et écouter l’intervention en vidéo Téléchargez la présentation en )

11h40Patrice Bueso, MEDDE : « GESSOL, évolutions d’un programme de recherche français dédié aux sols depuis 1998 » (Regarder et écouter l’intervention en vidéo Téléchargez la présentation en )

11h50Maria Betti, Directrice, DG JRC H : « Lancement de la version française de l’Atlas européen de la Biodiversité des Sols » (Regarder et écouter l’intervention en vidéo)
– LA LÉGISLATION DES SOLS EN EUROPE ET EN FRANCE –

14h05Alan Seatter, Député Directeur général de la DG ENV : « La protection des sols dans l’Union européenne » (Regarder et écouter l’intervention en vidéo)
14h25Sandrine Bélier, députée européenne: « La directive européenne » (Regarder et écouter l’intervention en vidéo)
15h05 Philippe Billet, Professeur agrégé de droit public (Université Jean Moulin-Lyon 3): « La législation française » (Regarder et écouter l’intervention en vidéo Téléchargez la présentation en )
– LE CLUB PARLEMENTAIRE POUR LA PROTECTION ET L’ETUDE DES SOLS (CPPES) –

15h40Sandrine Bélier, présentation du Club Parlementaire pour la Protection et l’Étude des Sols (CPPES) : Parlement Européen, Conseil Économique, Social et Environnemental, Sénat, Assemblée Nationale (Regarder et écouter l’intervention en vidéo)

– LES SOLS SOLS D’ÎLE-DE-FRANCE –

16h30Daniel Cluzeau, Enseignant-Chercheur, Observatoire de l’Université de Rennes : « Comment identifier les bonnes pratiques et comment les promouvoir en Île-de-France » (Regarder et écouter l’intervention en vidéo Téléchargez la présentation en )
17h00 Luc Abbadie, professeur à l’UPMC : « Les sols, panorama des recherches en cours en Île-de-France» (Regarder et écouter l’intervention en vidéo Téléchargez la présentation en )
17h45 – Clôture du colloque par Dominique Arrouays (Regarder et écouter l’intervention en vidéo)

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